Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FOUCQUIER
BESSON PASCAL

Numéro de dépôt :
3884263
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/12/2021
CHATEAU FOUCQUIER de BESSON PASCAL

Présentation de la marque CHATEAU FOUCQUIER

Déposée le 23 décembre 2011 par la société BESSON PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU FOUCQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société BESSON PASCAL domicilié(e) 3 route de Bergerac - 24230 - LAMOTHE MONTRAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 388 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BESSON domicilié(e) 3 Route de Bergerac - 24230 - LAMOTHE MONTRAVEL - France.

La marque CHATEAU FOUCQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FOUCQUIER est expirée depuis le 23 décembre 2021.

BESSON PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : CLOS FOULQUIER en 1925 Plaisir de la dégustation , BIOTIFUL


BESSON PASCAL - 3 route de Bergerac - 24230 - LAMOTHE MONTRAVEL - France - SIREN 443388103


Pascal BESSON - 3 Route de Bergerac - 24230 - LAMOTHE MONTRAVEL - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Republication pour erratum - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Jus de fruits.

Vins d'appellation d'origine contrôlée.