Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ-BIO
BESSON Michel

Numéro de dépôt :
1360378
Date de dépôt :
20/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1996

Présentation de la marque CROQ-BIO

Déposée le 20 juin 1986 par BESSON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESSON Michel, domicilié(e) 77, chemin des Esses, 69370 SAINT DIDIER AU MT D'OR. - France.

La marque CROQ-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ-BIO est expirée depuis le 20 juin 1996.

BESSON Michel a également déposé les autres marques suivantes : TRANDLOG.COM , NOVAL , LES RUCHERS DE NOTRE-DAME DES ANGES , MINAGE SERVICE , TRUCK-INFO , QUALITE NATURE , REFERENCE , STAR-PAK , QUALITE NATURE , ECOFERME DU LUC EN PROVENCE


BESSON Michel - 77, chemin des Esses, 69370 SAINT DIDIER AU MT D'OR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

VIANDES,poisson, volailles et gibier extraits de viandes,fruits et autres produits laitiers,huiles et graisses comestibles,conserves,pickles,plats cuisines,prepares avec les produits ci-dessus, sandwiches,cafe,the,cacao,sucres,riz,tapioca,sagou,succedanes du cafe,farines et prepartions faites de cereales,pain,biscuits,gateaux,patisseries et confiseries,glaces comestibles,miel,sirop de melasse,levure,poudre pour faire lever;sel,moutarde;poivre,vinaigre,sauce,epices;glace;biere;eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres prepartions pour faire des boissons;services d'hotellerie et de restauration,de cafes,motels,brasseries'libres-services snack-bars,bars et services associes. FRANCHISAGE.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.