Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BESSON JEAN
/
Energie Rhône Vallée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Energie Rhône Vallée
BESSON JEAN, Agissant pour le compte de la société ENERGIE RHONE VALLEE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3833962
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/05/2021
Energie Rhône Vallée de BESSON JEAN

Présentation de la marque Energie Rhône Vallée

Déposée le 18 mai 2011 par BESSON JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Energie Rhône Vallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est BESSON JEAN, Agissant pour le compte de la société ENERGIE RHONE VALLEE en cours de formation domicilié(e) Rovaltain Gare TGV BP 12626 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSON JEAN domicilié(e) Rovaltain Gare TGV BP 12626 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France.

La marque Energie Rhône Vallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energie Rhône Vallée est expirée depuis le 18 mai 2021.


BESSON JEAN, Agissant pour le compte de la société ENERGIE RHONE VALLEE en cours de formation - Rovaltain Gare TGV BP 12626 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France


BESSON JEAN - Rovaltain Gare TGV BP 12626 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Service d'approvisionnement par des tiers (achat de produit et service par d'autres entreprises) notamment en matière d'énergie d'origine renouvelable. Service de vente en gros d'énergie notamment en matière d'énergie d'origine renouvelable.

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.