Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BESSON Jean
/
DOMAINE DES BERTHAUDIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BERTHAUDIERES
BESSON Jean

Numéro de dépôt :
1263710
Date de dépôt :
19/10/1983
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/10/2003

Présentation de la marque DOMAINE DES BERTHAUDIERES

Déposée le 19 octobre 1983 par BESSON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES BERTHAUDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESSON Jean, domicilié(e) SAINT LAGER, 69220 BELLEVILLE/SAONE (dossier no 2024584) - France.

La marque DOMAINE DES BERTHAUDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES BERTHAUDIERES est expirée depuis le 19 octobre 2003.

BESSON Jean a également déposé les autres marques suivantes : EDITION LE COLLEGE DES PSYCHOLOGUES , Energie Rhône Vallée


BESSON Jean - SAINT LAGER, 69220 BELLEVILLE/SAONE (dossier no 2024584) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1993 n°2024584 - Publication au BOPI 1993-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Vins d'appellation contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE LES BERTHAUDIERES.