Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. BESSON Jean-François

Numéro de dépôt :
3888238
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2022
Marque en couleurs, figurative de BESSON Jean-François

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 janvier 2012 par monsieur BESSON Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est monsieur BESSON Jean-François domicilié(e) 28 bis avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888238.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 janvier 2022.

BESSON Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : CLASSICAL SOCIAL CLUB


M. BESSON Jean-François - 28 bis avenue Daumesnil - 75012 - PARIS - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Vidéocassettes, bandes et disques magnétiques et autres supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), Cédéroms, disques optiques compacts, disques numériques polyvalents (DVD) et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) et programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels de jeux ; logiciels interactifs ; publications électroniques téléchargeables ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements sonores, visuels, audiovisuels, multimédias et de données enregistrés ou non ; supports de données magnétiques ; vidéogrammes ; phonogrammes ; bandes magnétiques ; vidéo disques numériques enregistrés ou non ; supports enregistrés de données, de musique, de sons, de vidéos, de vidéos musicales, de spectacles, de concerts, d'oeuvres littéraires, de textes, de films, de films documentaires, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéos musique, d'entretiens, d'oeuvres multimédias ; enregistrements sonores et audiovisuels téléchargeables ; oeuvres multimédias téléchargeables ; musique sous forme numérique téléchargeable ; enregistrements de données, de musique, de sons, de vidéos, de vidéos musicales, de spectacles, de concerts, d'oeuvres littéraires, de textes, de films, de films documentaires, de textes, de pièces de théâtre, de livres, d'encyclopédies, de vidéos musique, d'entretiens, d'oeuvres multimédias accessibles à partir d'un réseau informatique mondial ;

Tous papiers (bruts, mi-ouvrés, ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, prospectus, affiches publicitaires ; papier, carton et articles en papier ou en carton, à savoir : clichés, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants, imprimés, billets (tickets), photographies, cartes d'invitation, pochettes de disques et d'autres supports audio ; livres, revues, journaux et toutes publications, annuaires, calendriers, prospectus, partitions.

Services de conseils en publicité, en mercatique et en communication ; services de conseils en publicité, en mercatique et en communication dans le domaine de la musique et du divertissement ; services de conseils en mercatique commerciale ; services de relations publiques et de relations presse ; mercatique directe et publicité pour des tiers ; services de consultation en matière de commercialisation sur l'Internet pour les tiers ; services de promotion des ventes de produits et/ou de services (pour des tiers) ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces et de slogans publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude et recherche de marché, établissement de statistiques, affichage, services de location et de recherche d'espaces publicitaires, conseils en mise à disposition d'espaces publicitaires, conseils en achat d'espaces publicitaires, achat d'espaces publicitaires, conseil média (en achat publicitaire) ; conseil média (publicité) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; reproduction de documents ; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données, gestion de fichiers informatiques, traitement de données (recueil, systématisation, compilation et mise à jour de données dans un fichier central) ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, collecte d'informations dans le domaine publicitaire, dans le domaine des médias, de la musique ; animation de réseaux de consommateurs pour promouvoir un produit ou un service et notamment animation de réseaux de consommateurs sur Internet pour promouvoir des produits et services dans le domaine de la musique et du divertissement.

Tous services et activités d'une agence de presse et d'information publicitaire ; télécommunications, télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission et de visualisation d'informations d'une banque de données stockées par ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques, services de télex, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellites ; distribution (transmission) d'informations dans le domaine publicitaire, dans le domaine des médias, de la musique ; transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; transmission d'informations par le réseau d'Internet, communications par terminaux d'ordinateurs ; animation de réseaux sociaux sur Internet ayant pour objet de collecter, diffuser et échanger des informations dans le domaine de la musique et du divertissement (transmission d'informations et communications) ;

Formation, éducation, divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de salons, de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux et de revues ; organisation de concerts et d'évènements musicaux ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) ; production de disques et d'enregistrements audio, de films, d'émissions de radio, divertissements radiophonique et télévisé, montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de compétitions de musique, organisation de spectacles (services d'imprésario), services de studios d'enregistrement ; production de films ; location de films cinématographiques, de revues ; organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement) ; activités culturelles ; services d'enregistrement, de reproduction du son et des images, réservation de places de spectacles, de concerts et d'évènements musicaux ; développement de programmes de fidélisation pour la participation à des évènements musicaux.