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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSON ET ASSOCIES
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ET TOC !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ET TOC !
BESSON ET ASSOCIES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1495668
Date de dépôt :
26/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1998
ET TOC ! de BESSON ET ASSOCIES

Présentation de la marque ET TOC !

Déposée le 26 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSON ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ET TOC ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSON ET ASSOCIES domicilié(e) 6, rue de Castellane, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ. - France.

La marque ET TOC ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET TOC ! est expirée depuis le 26 octobre 1998.


BESSON ET ASSOCIES, société à responsabilité limitée - 6, rue de Castellane, 75008 PARIS. - France


Cabinet VITTOZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.