Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CITY DISC
Numéro de dépôt :
1453118
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1997
Présentation de la marque CITY DISC
Déposée le 16 octobre 1987 par BESSON Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITY DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CITY DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY DISC est expirée depuis le 16 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31