Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSTIC
BESSON CHAUSSURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1653501
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2021

Présentation de la marque MOUSTIC

Déposée le 2 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSON CHAUSSURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSON CHAUSSURES domicilié(e) 1, rue des Frères Montgolfier - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 318 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque MOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSTIC est expirée depuis le 2 avril 2021.

BESSON CHAUSSURES a également déposé les autres marques suivantes : MARCHEZ AU COUP DE FOUDRE , HOT , DIVINA , THOMAS STRENTON , IGNA ZIO , FREE MONDAY , NOMADE PARADISE , Miss Boho , DIABOLO studio , VINYL SHOES


BESSON CHAUSSURES, Société par actions simplifiée - 1, rue des Frères Montgolfier - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 304318454


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2001 n°2195643 - Publication au BOPI 2001-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332072 - Publication au BOPI 2001-10-08

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266499 - Publication au BOPI 1998-11-09

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2011 n°2464719 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie