Déposée le 12 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSON CHAUSSURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSON CHAUSSURES domicilié(e) 1 rue des Frères Montgolfier - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 318 454 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque HOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSON CHAUSSURES, Société par Actions Simplifiée - 1 rue des Frères Montgolfier - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 304318454
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266500 - Publication au BOPI 1998-11-09
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2005 n°2286836 - Publication au BOPI 2005-04-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514597 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2015 n°2590476 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-22
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs à mains, de voyage, d'écoliers, sacs à dos.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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