Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BESSON CHAUSSURES
BESSON CHAUSSURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1696909
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2021
BESSON CHAUSSURES de BESSON CHAUSSURES

Présentation de la marque BESSON CHAUSSURES

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSON CHAUSSURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BESSON CHAUSSURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BESSON CHAUSSURES domicilié(e) 1, rue des Frères Montgolfier - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 318 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque BESSON CHAUSSURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BESSON CHAUSSURES est expirée depuis le 27 septembre 2021.

BESSON CHAUSSURES a également déposé les autres marques suivantes : MOUSTIC , MARCHEZ AU COUP DE FOUDRE , HOT , DIVINA , THOMAS STRENTON , IGNA ZIO , FREE MONDAY , NOMADE PARADISE , Miss Boho , DIABOLO studio


BESSON CHAUSSURES, Société par actions simplifiée - 1, rue des Frères Montgolfier - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 304318454


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2001 n°2205924 - Publication au BOPI 2001-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207234 - Publication au BOPI 1996-10-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°457003 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457004 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 23 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°266165 - Publication au BOPI 1998-10-23

Inscription le 22 octobre 1998 - Changement d'adresse n°265383 - Publication au BOPI 1998-10-22

Inscription le 22 octobre 1998 - Changement de domination n°265382 - Publication au BOPI 1998-10-22

Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400516 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410294 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425461 - Publication au BOPI 2006-01-04

Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425446 - Publication au BOPI 2006-01-04

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2473000 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-10

Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°639002 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642256 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Chaussures, chaussettes