Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOQUADISIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS domicilié(e) 21 Rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 830 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS, Mme. Corinne BESSIS domicilié(e) 21 Rue Greneta - 75002 - PARIS - France.
La marque TOQUADISIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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