Déposée le 10 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLSTICE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS domicilié(e) 21 GRENETA,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 830 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS domicilié(e) 21 GRENETA,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSIS SARL - 21 GRENETA,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 412830663
BESSIS - 21 GRENETA,75002 PARIS - 75002 - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 12 mai 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°623540 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
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