Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MASCOTTE
Numéro de dépôt :
3199097
Date de dépôt :
12/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MASCOTTE
Déposée le 12 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASCOTTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 septembre 2003 - Rejet total n°377681 - Publication au BOPI 2003-09-18
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03