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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS
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LE DIVAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DIVAN
BESSIS, SARL

Numéro de dépôt :
3023629
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2020

Présentation de la marque LE DIVAN

Déposée le 17 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DIVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS domicilié(e) 21 GRENETA - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS domicilié(e) 21 GRENETA - 75002 - PARIS - France.

La marque LE DIVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DIVAN est expirée depuis le 17 avril 2020.

BESSIS a également déposé les autres marques suivantes : ESOPE , AMPHORE , ARIES , ANCOLIE , BELVEDERE , KEÏKO , AKARI , CROCUS , FUCHSIA , LOCUS


BESSIS, SARL - 21 GRENETA - 75002 - PARIS - France


BESSIS - 21 GRENETA - 75002 - PARIS - France


Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487856 - Publication au BOPI 2008-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 24 février 2010 n°2432415 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-24

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