Déposée le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLÉMENTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS domicilié(e) 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS, Mme BESSIS Corinne domicilié(e) 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France.
La marque CLÉMENTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSIS, SARL - 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France
BESSIS, Mme BESSIS Corinne - 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 13 novembre 2013 - Rejet partiel n°612572 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13
Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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