Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLÉMENTINE
BESSIS, SARL

Numéro de dépôt :
3983743
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2023
CLÉMENTINE de BESSIS

Présentation de la marque CLÉMENTINE

Déposée le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLÉMENTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS domicilié(e) 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS, Mme BESSIS Corinne domicilié(e) 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France.

La marque CLÉMENTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLÉMENTINE est expirée depuis le 18 février 2023.

BESSIS a également déposé les autres marques suivantes : ESOPE , AMPHORE , ARIES , ANCOLIE , BELVEDERE , KEÏKO , AKARI , CROCUS , FUCHSIA , LOCUS


BESSIS, SARL - 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France


BESSIS, Mme BESSIS Corinne - 21 rue Greneta - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 novembre 2013 - Rejet partiel n°612572 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.