Déposée le 20 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALANCELLE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS domicilié(e) 21 GRENETA - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 830 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS domicilié(e) 21 GRENETA - 75002 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSIS, SARL - 21 GRENETA - 75002 - PARIS - France - SIREN 412830663
BESSIS - 21 GRENETA - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Inscription le 1 septembre 2009 - Rejet partiel n°505272 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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