Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAL MASQUÉ
BESSIS

Numéro de dépôt :
4524491
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
BAL MASQUÉ de BESSIS

Présentation de la marque BAL MASQUÉ

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par BESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAL MASQUÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est BESSIS domicilié(e) 21 Rue Greneta - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS, Madame Corinne BESSIS domicilié(e) 21 Rue Greneta - 75002 - Paris - France.

La marque BAL MASQUÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL MASQUÉ arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

BESSIS a également déposé les autres marques suivantes : ESOPE , AMPHORE , ARIES , ANCOLIE , BELVEDERE , KEÏKO , AKARI , CROCUS , FUCHSIA , LOCUS


BESSIS - 21 Rue Greneta - 75002 - Paris - France


BESSIS, Madame Corinne BESSIS - 21 Rue Greneta - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.