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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS
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ALTAVERA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTAVERA
BESSIS, Sarl

Numéro de dépôt :
4243565
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2026
ALTAVERA de BESSIS

Présentation de la marque ALTAVERA

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTAVERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS domicilié(e) 21 Rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 830 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS, Mme. Corinne BESSIS domicilié(e) 21 Rue Greneta - 75002 - PARIS - France.

La marque ALTAVERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAVERA arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

BESSIS a également déposé les autres marques suivantes : ESOPE , AMPHORE , ARIES , ANCOLIE , BELVEDERE , KEÏKO , AKARI , CROCUS , FUCHSIA , LOCUS


BESSIS, Sarl - 21 Rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 412830663


BESSIS, Mme. Corinne BESSIS - 21 Rue Greneta - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 28 mai 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°725072 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-28

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.