Marque expirée - Marque en non vigueur

SUPPLETIS
Bessis Pierre

Numéro de dépôt :
97671894
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2017

Présentation de la marque SUPPLETIS

Déposée le 4 avril 1997 par Bessis Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPPLETIS »

Le déposant est Bessis Pierre domicilié(e) 21 Grénéta,75002 PARIS (dossier no 2344086) - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Bessis domicilié(e) 21 Grénéta,75002 PARIS (dossier no 2344086) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPPLETIS est expirée depuis le 4 avril 2017.

Bessis Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SISMIC , TIMONIA


Bessis Pierre - 21 Grénéta,75002 PARIS (dossier no 2344086) - 75002 - France


Pierre Bessis - 21 Grénéta,75002 PARIS (dossier no 2344086) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Inscription le 17 janvier 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°467249 - Publication au BOPI 2008-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°488356 - Publication au BOPI 2008-07-03

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344086 - Publication au BOPI 2007-06-18

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Inscription le 9 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°586292 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Papier, cartons; couche-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographie; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières; Caisse de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.