SANCTUAIRE
Présentation de la marque SANCTUAIRE
Déposée le 18 novembre 1997 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANCTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SANCTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCTUAIRE est expirée depuis le 18 novembre 2007.
BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487856 - Publication au BOPI 2008-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52