Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANCTUAIRE
BESSIS Pierre

Numéro de dépôt :
93498967
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2013

Présentation de la marque SANCTUAIRE

Déposée le 28 décembre 1993 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANCTUAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est BESSIS Pierre domicilié(e) 12, rue Desaix,75015 PARIS (dossier no 2252775) - 75015 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS Pierre domicilié(e) 12 rue Desaix,75015 PARIS (dossier no 2252775) - 75015 - France.

La marque SANCTUAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANCTUAIRE est expirée depuis le 25 novembre 2013.

BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DELECTABLE , TRANSMISSIVE , SURREELLE , SANGARIS , BESSIS , IMPRESSIONNISTE , INTUITION , LULLABY , FLORAISON , SARONG


BESSIS Pierre - 12, rue Desaix,75015 PARIS (dossier no 2252775) - 75015 - France


BESSIS Pierre - 12 rue Desaix,75015 PARIS (dossier no 2252775) - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487856 - Publication au BOPI 2008-07-03

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2252775 - Publication au BOPI 2003-11-25

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux dentifrices Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].