Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPULSION
BESSIS Pierre

Numéro de dépôt :
99822452
Date de dépôt :
09/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/11/2009

Présentation de la marque PROPULSION

Déposée le 9 novembre 1999 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROPULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est BESSIS Pierre, domicilié(e) 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS Pierre - France.

La marque PROPULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPULSION est expirée depuis le 9 novembre 2009.

BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GANSÉ NOIR , CORPS ET AME , FLORAISON , BENEFISC , OSTENSIBLE , TEXTUS , KOEM , HANABI , VIVÉLAN , MAHOGANY


BESSIS Pierre - 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France


BESSIS Pierre - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Inscription le 29 août 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°439537 - Publication au BOPI 2006-08-29

Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°488356 - Publication au BOPI 2008-07-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.