Déposée le 28 juin 2000 par BESSIS Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLEIN SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est BESSIS Pierre, domicilié(e) 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS Pierre - France.
La marque PLEIN SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSIS Pierre - 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France
BESSIS Pierre - France
Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487856 - Publication au BOPI 2008-07-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
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