Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN SOLEIL
BESSIS Pierre

Numéro de dépôt :
3037407
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2010

Présentation de la marque PLEIN SOLEIL

Déposée le 28 juin 2000 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est BESSIS Pierre, domicilié(e) 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS Pierre - France.

La marque PLEIN SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN SOLEIL est expirée depuis le 28 juin 2010.

BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GANSÉ NOIR , CORPS ET AME , FLORAISON , BENEFISC , OSTENSIBLE , TEXTUS , KOEM , HANABI , VIVÉLAN , MAHOGANY


BESSIS Pierre - 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France


BESSIS Pierre - France


Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487856 - Publication au BOPI 2008-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.