Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALETTE
BESSIS Pierre

Numéro de dépôt :
3012164
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque PALETTE

Déposée le 6 mars 2000 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est BESSIS Pierre, domicilié(e) 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS Pierre - France.

La marque PALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALETTE est expirée depuis le 6 mars 2010.

BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GANSÉ NOIR , CORPS ET AME , FLORAISON , BENEFISC , OSTENSIBLE , TEXTUS , KOEM , HANABI , VIVÉLAN , MAHOGANY


BESSIS Pierre - 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France


BESSIS Pierre - France


Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487856 - Publication au BOPI 2008-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.