Déposée le 26 avril 2001 par BESSIS Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUXEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est BESSIS Pierre, domicilié(e) 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS Pierre - France.
La marque LUXEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSIS Pierre - 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France
BESSIS Pierre - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353271 - Publication au BOPI 2002-09-11
Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487856 - Publication au BOPI 2008-07-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de sauvetage et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels (programmes enregistrés) . Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de transmission d'information par voie télématique. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseau internet. Transmission de données commerciales, publicitaires par réseau internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseau internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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