Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
INCARNATION
Numéro de dépôt :
97704670
Date de dépôt :
18/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque INCARNATION
Déposée le 18 novembre 1997 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCARNATION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque INCARNATION est expirée depuis le 18 novembre 2007.
BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 novembre 2003 - renonciation totale n°380868 - Publication au BOPI 2003-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17
Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52