Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEVIA
BESSIS Pierre

Numéro de dépôt :
3013923
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2010

Présentation de la marque CLEVIA

Déposée le 14 mars 2000 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est BESSIS Pierre, domicilié(e) 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS Pierre - France.

La marque CLEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVIA est expirée depuis le 14 mars 2010.

BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GANSÉ NOIR , CORPS ET AME , FLORAISON , BENEFISC , OSTENSIBLE , TEXTUS , KOEM , HANABI , VIVÉLAN , MAHOGANY


BESSIS Pierre - 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France


BESSIS Pierre - France


Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487856 - Publication au BOPI 2008-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.