Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CAPE NOIRE
Numéro de dépôt :
1451200
Date de dépôt :
23/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CAPE NOIRE
Déposée le 23 février 1988 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPE NOIRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CAPE NOIRE est expirée depuis le 23 février 1998.
BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Inscription - Renonciation totale n°45601 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°45601 - Publication au BOPI