Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOSSA NOVA
BESSIS Pierre

Numéro de dépôt :
3140124
Date de dépôt :
04/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2012
BOSSA NOVA de BESSIS Pierre

Présentation de la marque BOSSA NOVA

Déposée le 4 janvier 2002 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOSSA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est BESSIS Pierre, domicilié(e) 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS Pierre - France.

La marque BOSSA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSA NOVA est expirée depuis le 4 janvier 2012.

BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GANSÉ NOIR , CORPS ET AME , FLORAISON , BENEFISC , OSTENSIBLE , TEXTUS , KOEM , HANABI , VIVÉLAN , MAHOGANY


BESSIS Pierre - 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France


BESSIS Pierre - France


Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°487856 - Publication au BOPI 2008-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.