AMANDE
Présentation de la marque AMANDE
Déposée le 9 août 2001 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMANDE est expirée depuis le 9 août 2011.
BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02
Inscription le 14 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417972 - Publication au BOPI 2005-09-14
Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°488356 - Publication au BOPI 2008-07-03
Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37