Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMANDE
BESSIS Pierre

Numéro de dépôt :
3116209
Date de dépôt :
09/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2011

Présentation de la marque AMANDE

Déposée le 9 août 2001 par BESSIS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est BESSIS Pierre, domicilié(e) 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS Pierre - France.

La marque AMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMANDE est expirée depuis le 9 août 2011.

BESSIS Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GANSÉ NOIR , CORPS ET AME , FLORAISON , BENEFISC , OSTENSIBLE , TEXTUS , KOEM , HANABI , VIVÉLAN , MAHOGANY


BESSIS Pierre - 12 rue Desaix, 75015 PARIS - France


BESSIS Pierre - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 14 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417972 - Publication au BOPI 2005-09-14

Inscription le 3 juillet 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°488356 - Publication au BOPI 2008-07-03

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

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