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Marques déposées par BESSIS Jean-Louis 139
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CANAL 5
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL 5
BESSIS Jean-Louis 139, Bld Saint Germain à PARIS 6ème

Numéro de dépôt :
1316038
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1994
CANAL 5 de BESSIS Jean-Louis 139

Présentation de la marque CANAL 5

Déposée le 6 juillet 1984 par BESSIS Jean-Louis 139 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAL 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESSIS Jean-Louis 139, Bld Saint Germain à PARIS 6ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Christine DELUC - France.

La marque CANAL 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316038.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL 5 est expirée depuis le 6 juillet 1994.


BESSIS Jean-Louis 139, Bld Saint Germain à PARIS 6ème - France


Marie-Christine DELUC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Télévision, Communication audiovisuelle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.