Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1036040
Date de dépôt :
16/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 décembre 1977 par BESSIN & SALSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036040.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSIN & SALSON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185548 - Publication au BOPI 1995-05-29