Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES DEPAREILLES
Numéro de dépôt :
1352312
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1996
Présentation de la marque LES DEPAREILLES
Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) BESSIN & SALSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DEPAREILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DEPAREILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSIN & SALSON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185548 - Publication au BOPI 1995-05-29