Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREVOIS
BESSIN ET SALSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1448144
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1998
TREVOIS de BESSIN ET SALSON

Présentation de la marque TREVOIS

Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) BESSIN ET SALSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIN ET SALSON domicilié(e) Avenue de Savigny, 91420 MORANGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TREVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREVOIS est expirée depuis le 3 février 1998.

BESSIN ET SALSON a également déposé les autres marques suivantes : JOHN KONRADS , JOHN KONRADS


BESSIN ET SALSON (S.A.) - Avenue de Savigny, 91420 MORANGIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171534 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 6 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61880 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription - Gage constitué n°33987 - Publication au BOPI

Articles de bonneterie, vêtements confectionnés, vêtements de sport et de loisir, lingerie de corps, maillots de bains, chaussures, bottes et pantoufles, ceintures. Boucles et fermoirs de ceintures, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, rubans et lacets.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.