Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Citoyen
BESSIERES ERIC, ROBERT, MICHEL

Numéro de dépôt :
98762165
Date de dépôt :
13/11/1998
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE

Présentation de la marque Le Citoyen

Déposée le 13 novembre 1998 par BESSIERES ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « Le Citoyen »

Le déposant est BESSIERES ERIC, ROBERT, MICHEL, domicilié(e) No 5 LOT GEORGES OHLEN, MONT MOU, 98890 PAÏTA, NOUVELLE CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIERES ERIC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


BESSIERES ERIC, ROBERT, MICHEL - No 5 LOT GEORGES OHLEN, MONT MOU, 98890 PAÏTA, NOUVELLE CALEDONIE - France


BESSIERES ERIC - France


Inscription le 15 mai 2002 - Rejet total n°345963 - Publication au BOPI 2002-05-15

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Distribution de prospectus. Services d'abonnement de journaus pour des tiers. Reproduction de documents. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Edition de livres, de revues.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.