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Marques déposées par monsieur bessieres armel
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Mas des Meulières
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mas des Meulières
M. bessieres armel

Numéro de dépôt :
4260196
Date de dépôt :
28/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2026
Mas des Meulières de bessieres armel

Présentation de la marque Mas des Meulières

Déposée le 28 mars 2016 par monsieur bessieres armel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mas des Meulières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur bessieres armel domicilié(e) 6 place de l'église - 34700 - SAINT-PRIVAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bessieres armel domicilié(e) 6 place de l'église - 34700 - SAINT-PRIVAT - France.

La marque Mas des Meulières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas des Meulières arrivera à expiration en date du 28 mars 2026.


M. bessieres armel - 6 place de l'église - 34700 - SAINT-PRIVAT - France


M. bessieres armel - 6 place de l'église - 34700 - SAINT-PRIVAT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée.