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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESSIERE
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VIEUX CARION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX CARION
BESSIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92447104
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2012

Présentation de la marque VIEUX CARION

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEUX CARION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIERE domicilié(e) 40 rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2230668) - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2230668) - 75116 - France.

La marque VIEUX CARION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX CARION est expirée depuis le 22 décembre 2012.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN


BESSIERE, société anonyme - 40 rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2230668) - 34140 - France - SIREN 342908258


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2230668) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2002 n°2230668 - Publication au BOPI 2002-11-12

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174082 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)