Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN RIVER
BESSIERE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97695193
Date de dépôt :
16/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2017

Présentation de la marque SUN RIVER

Déposée le 16 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN RIVER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIERE domicilié(e) 40, rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2343814) - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2343814) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN RIVER est expirée depuis le 16 septembre 2017.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN , LA CHAPELLE DE CARDOUNET


BESSIERE SOCIETE ANONYME - 40, rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2343814) - 34140 - France - SIREN 342908258


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2343814) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343814 - Publication au BOPI 2007-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Vins