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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESSIERE
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SELECTION DAMMEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION DAMMEN
BESSIERE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3270763
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
SELECTION DAMMEN de BESSIERE

Présentation de la marque SELECTION DAMMEN

Déposée le 30 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION DAMMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIERE domicilié(e) 40, Rue du Port,34140 MEZE - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SELECTION DAMMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION DAMMEN est expirée depuis le 30 janvier 2014.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , LA CHAPELLE DE CARDOUNET


BESSIERE Société anonyme - 40, Rue du Port,34140 MEZE - 34140 - France - SIREN 342908258


APPLIMA CONSEIL - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits et essences alcooliques ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; vins.