Déposée le 6 décembre 1996 par la société BESSIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAFEGUE »
Le déposant est la société BESSIERE domicilié(e) 40 Rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2327591) - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2327591) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSIERE - 40 Rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2327591) - 34140 - France - SIREN 342908258
INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2327591) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327591 - Publication au BOPI 2006-11-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits;sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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