Marque expirée - Marque en non vigueur

LES OLIVIERS DU JARDIN
BESSIERE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97708762
Date de dépôt :
12/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/12/2017

Présentation de la marque LES OLIVIERS DU JARDIN

Déposée le 12 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES OLIVIERS DU JARDIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIERE domicilié(e) 40, rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2348297) - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2348297) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES OLIVIERS DU JARDIN est expirée depuis le 12 décembre 2017.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN


BESSIERE SOCIETE ANONYME - 40, rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2348297) - 34140 - France - SIREN 342908258


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2348297) - 75008 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348297 - Publication au BOPI 2007-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Vins.