Marque expirée - Marque en non vigueur

LES AMOUTOUS
BESSIERE

Numéro de dépôt :
96654343
Date de dépôt :
06/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2016

Présentation de la marque LES AMOUTOUS

Déposée le 6 décembre 1996 par la société BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AMOUTOUS »

Le déposant est la société BESSIERE domicilié(e) 40 Rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2327589) - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2327589) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES AMOUTOUS est expirée depuis le 6 décembre 2016.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN


BESSIERE - 40 Rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2327589) - 34140 - France - SIREN 342908258


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2327589) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2006 n°2327589 - Publication au BOPI 2006-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) boissons de fruits; et jus de fruits sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.