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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESSIERE
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LE VIEUX MOUTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEUX MOUTIER
BESSIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3072838
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2010

Présentation de la marque LE VIEUX MOUTIER

Déposée le 26 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIEUX MOUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIERE domicilié(e) 40, rue du Port, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque LE VIEUX MOUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX MOUTIER est expirée depuis le 26 décembre 2010.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN


BESSIERE, société anonyme - 40, rue du Port, 34140 MEZE - France - SIREN 342908258


APPLIMA S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).