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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESSIERE
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LA CHAPELLE DE CARDOUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE DE CARDOUNET
BESSIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3018942
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2010

Présentation de la marque LA CHAPELLE DE CARDOUNET

Déposée le 4 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DE CARDOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIERE domicilié(e) 40, rue du Port, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LA CHAPELLE DE CARDOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DE CARDOUNET est expirée depuis le 4 avril 2010.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN


BESSIERE, société anonyme - 40, rue du Port, 34140 MEZE - France - SIREN 342908258


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.