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Marques déposées par la société BESSIERE
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HAUTE MOUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE MOUTURE
BESSIERE

Numéro de dépôt :
94508361
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2004

Présentation de la marque HAUTE MOUTURE

Déposée le 25 février 1994 par la société BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE MOUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société BESSIERE domicilié(e) 40, rue du Port, 34140 MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque HAUTE MOUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE MOUTURE est expirée depuis le 25 février 2004.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN , LA CHAPELLE DE CARDOUNET


BESSIERE - 40, rue du Port, 34140 MEZE - France - SIREN 342908258


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)