Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR D'AMANDIER
BESSIERE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92447105
Date de dépôt :
22/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2012

Présentation de la marque FLEUR D'AMANDIER

Déposée le 22 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR D'AMANDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIERE domicilié(e) 40, rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2232471) - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2232471) - 75116 - France.

La marque FLEUR D'AMANDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR D'AMANDIER est expirée depuis le 22 décembre 2012.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN


BESSIERE, société anonyme - 40, rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2232471) - 34140 - France - SIREN 342908258


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2232471) - 75116 - France


Inscription le 18 avril 2006 - renonciation partielle n°432240 - Publication au BOPI 2006-04-18

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2002 n°2232471 - Publication au BOPI 2002-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)