Marque expirée - Marque en non vigueur

FABREGOU
BESSIERE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1564180
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019

Présentation de la marque FABREGOU

Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FABREGOU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIERE domicilié(e) 40, rue du Port - 34140 - MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FABREGOU est expirée depuis le 8 décembre 2019.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN


BESSIERE, Société anonyme à conseil d'administration - 40, rue du Port - 34140 - MEZE - France - SIREN 342908258


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155495 - Publication au BOPI 1999-10-20

Inscription le 8 novembre 1990 - GAGE CONSTITUE n°52417 - Publication au BOPI 1990-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2009 n°2417233 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Vins