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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BESSIERE
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CUVEE SINGULIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE SINGULIERE
BESSIERE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95578889
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015

Présentation de la marque CUVEE SINGULIERE

Déposée le 4 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE SINGULIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIERE domicilié(e) 40, Rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2287622) - 34140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2287622) - 75116 - France.

La marque CUVEE SINGULIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE SINGULIERE est expirée depuis le 4 juillet 2015.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN


BESSIERE Société anonyme - 40, Rue du Port,34140 MEZE (dossier no 2287622) - 34140 - France - SIREN 342908258


APPLIMA S.A. - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2287622) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2005 n°2287622 - Publication au BOPI 2005-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)