Marque expirée - Marque en non vigueur

BESSIERE RAFEGUE
BESSIERE, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3633003
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
BESSIERE RAFEGUE de BESSIERE

Présentation de la marque BESSIERE RAFEGUE

Déposée le 27 février 2009 par la Société Anonyme (SA) BESSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BESSIERE RAFEGUE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BESSIERE domicilié(e) 40 Rue du Port - 34140 - MEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 908 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSIERE RAFEGUE est expirée depuis le 27 février 2019.

BESSIERE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU ROY , BESSIERE INNOVATION LA BOUTEILLE DU XXIEME SIECLE , HAUTE MOUTURE , LES JARDINS DE LUTECE , SUN RIVER WHITE WINE , LORGNON D'OR , SUN RIVER , PRINCE ERIC , BARON DE VEYRAC , SELECTION DAMMEN


BESSIERE, Société Anonyme à conseil d'administration - 40 Rue du Port - 34140 - MEZE - France - SIREN 342908258


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 1 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520207 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.