Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELBE
BESSIERE Maurice

Numéro de dépôt :
1011279
Date de dépôt :
13/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Toulouse

Présentation de la marque ELBE

Déposée le 13 décembre 1976 par BESSIERE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Toulouse), la marque française « ELBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BESSIERE Maurice, domicilié(e) 57, rue de la Pomme 31000 TOULOUSE - France.

La marque ELBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ELBE est expirée depuis le 13 décembre 1986.


BESSIERE Maurice - 57, rue de la Pomme 31000 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris en d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.